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documentation_extractions_et_controles [2025/06/19 09:26] – [📎 Documents complémentaires] admindocumentation_extractions_et_controles [2025/08/29 13:21] (Version actuelle) – [🪪 Documents d’identité] admin
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 +[[:documentation_extractions_et_controles|Français]] | [[:en:documentation_extractions_et_controles|English]]
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 ====== Documentation Extractions et Contrôles ====== ====== Documentation Extractions et Contrôles ======
  
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 ^ 🧾 Documents acceptés ^ 📋 Données extraites ^ 🔍 Contrôles d’authenticité ^ ^ 🧾 Documents acceptés ^ 📋 Données extraites ^ 🔍 Contrôles d’authenticité ^
-| **Carte d’identité / Passeport** |- Type de document, \\ - Nom de naissance, \\ - Nom d’usage, \\ - Liste des prénoms, \\ - Date et lieu de naissance, \\ - Sexe, \\ - Numéro d’identité, \\ - Date d’expiration, \\ - Lieu de délivrance, \\ - Bande MRZ. \\ - Si 2DDoc détecté, nous y récupérons : type de document, type de pièce d'identité, prénoms, nom, numéro du document, nationalité, sexe, pays de naissance, pays d'émission. | - Cohérence champ département, \\ - Validité durée, \\ - Date d'émission future interdite, \\ - Auto-correction de la MRZ en fonction des caractères attendus, \\ - Checksum de la MRZ, \\ - Conformité de la photo photo (vaguelettes, RF, collage), \\ - Détection de photo d'un titre présenté via un écran de smartphone ou PC lors de la capture du titre (détection d'attaque par présentation) |+| **Carte d’identité / Passeport** |- Type de document, \\ - Nom de naissance, \\ - Nom d’usage, \\ - Liste des prénoms, \\ - Date et lieu de naissance, \\ - Sexe, \\ - Numéro d’identité, \\ - Date d’expiration, \\ - Lieu de délivrance, \\ - Bande MRZ. \\ - Si 2DDoc détecté, nous y récupérons : type de document, type de pièce d'identité, prénoms, nom, numéro du document, nationalité, sexe, pays de naissance, pays d'émission. | - Cohérence champ département, \\ - Validité durée, \\ - Date d'émission future interdite, \\ - Auto-correction de la MRZ en fonction des caractères attendus, \\ - Checksum de la MRZ, \\ - Conformité de la photo (vaguelettes, RF, collage), \\ - Détection de photo d'un titre présenté via un écran de smartphone ou PC lors de la capture du titre (détection d'attaque par présentation) |
 | **Titres de séjour** | - Idem carte d’identité, \\ - pays de naissance | - Validité expiration, \\ - Date d'émission future interdite, \\ - Auto-correction de la MRZ, \\ - Checksum de la MRZ, \\ - Détection de photo d'un titre présenté via un écran de smartphone ou PC lors de la capture du titre (détection d'attaque par présentation) | | **Titres de séjour** | - Idem carte d’identité, \\ - pays de naissance | - Validité expiration, \\ - Date d'émission future interdite, \\ - Auto-correction de la MRZ, \\ - Checksum de la MRZ, \\ - Détection de photo d'un titre présenté via un écran de smartphone ou PC lors de la capture du titre (détection d'attaque par présentation) |
 | **Permis de conduire (format CB)** | - Idem carte d’identité, \\ - Type de permis | — | | **Permis de conduire (format CB)** | - Idem carte d’identité, \\ - Type de permis | — |
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 ==== ✅ Contrôles d’authenticité activables à la demande ==== ==== ✅ Contrôles d’authenticité activables à la demande ====
  
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 | **Kbis** | **Identification de la personne morale :** \\ - Nom et prénom \\ - Numéro d'immatriculation au RCS \\ - Date d’immatriculation \\ - Raison sociale \\ - Forme juridique \\ - Capital social \\ - Adresse du siège \\ - Durée et clôture de l’exercice \\ \\ **Pour tous les membres :** \\ - Nom et prénom \\ - Date et lieu de naissance \\ - Nationalité \\ - Domicile personnel ou adresse \\ | - Vérification de la date d’expiration avec l’attendu. \\ //Exemple : document émis il y a moins de X mois.// \\ \\ - Kbis non créé dans le futur \\ \\ - **Vérification avec les données RCS (Registre des Commerces et Sociétés) **: \\ Etat de radiation \\ Cohérence de l'adresse \\ Date d'immatriculation \\ Raison sociale lue \\ Validité du SIREN \\ SIREN présent dans le RCS | | **Kbis** | **Identification de la personne morale :** \\ - Nom et prénom \\ - Numéro d'immatriculation au RCS \\ - Date d’immatriculation \\ - Raison sociale \\ - Forme juridique \\ - Capital social \\ - Adresse du siège \\ - Durée et clôture de l’exercice \\ \\ **Pour tous les membres :** \\ - Nom et prénom \\ - Date et lieu de naissance \\ - Nationalité \\ - Domicile personnel ou adresse \\ | - Vérification de la date d’expiration avec l’attendu. \\ //Exemple : document émis il y a moins de X mois.// \\ \\ - Kbis non créé dans le futur \\ \\ - **Vérification avec les données RCS (Registre des Commerces et Sociétés) **: \\ Etat de radiation \\ Cohérence de l'adresse \\ Date d'immatriculation \\ Raison sociale lue \\ Validité du SIREN \\ SIREN présent dans le RCS |
 | **Justificatif de domicile** | - Nom complet \\ - Adresse \\ - Code postal \\ - Ville \\ - Date du justificatif \\ *Si 2DDoc détecté, nous y récupérons :* \\ nom, prénom, adresse, code postal, ville, pays, date d’émission, pays d'émission | - Validité (date d'émission < 3 mois) \\ - Invalidité de la date d'émission (émise a une date future) \\ \\ - Option : Possibilité de récupérer l’information à la source pour garantir son authenticité avec notre partenaire **Mi-Trust** | | **Justificatif de domicile** | - Nom complet \\ - Adresse \\ - Code postal \\ - Ville \\ - Date du justificatif \\ *Si 2DDoc détecté, nous y récupérons :* \\ nom, prénom, adresse, code postal, ville, pays, date d’émission, pays d'émission | - Validité (date d'émission < 3 mois) \\ - Invalidité de la date d'émission (émise a une date future) \\ \\ - Option : Possibilité de récupérer l’information à la source pour garantir son authenticité avec notre partenaire **Mi-Trust** |
-| **Carte grise** *(certificat d’immatriculation)* | - Format document (CG FR V1) \\ - Pays, type, numéro \\ - Numéro VIN \\ - Immatriculation \\ - Genre national, type carrosserie, marque \\ - Modèle, date d’immat. initiale | - Validité des dates \\ - Vérification format immatriculation \\ - Cohérence MRZ/VIZ \\ - Présence de l’adresse +| **Carte grise** *(certificat d’immatriculation)* | - Format document (CG FR V1) \\ - Pays de délivrance \\ Type du document \\ - Numéro du document \\ - Numéro d'identité du véhicule \\ - Date d'immatriculation \\ - Genre national du véhicule \\ - Type de carrosserie \\ - Marque du véhicule \\ - Dénomination du véhicule __Cohérence entre les données de la MRZ et la VIZ__ : \\ - Validité \\ - Immatriculation du véhicule (A) \\ - Immatriculation du véhicule dans le bon format \\ - Présence d'une adresse \\ - Date d'immatriculation (I) non émise dans le futur \\ - Présence de la date de première immatriculation du véhicule (B) \\ - Date de la première immatriculation non émise dans le futur \\ - Marque du véhicule (D1) \\ - Modèle du véhicule (D3) \\ - Numéro d'identification du véhicule (E) \\ - Numéro genre national du véhicule (J1) 
-| **Carte vitale** | - Nom complet \\ - Numéro de sécu \\ - Date d’émission | - Validité de la date d’émission \\ - Format du NIR (numéro sécu) +| **Carte vitale** | - Nom complet \\ - Numéro de sécurité sociale \\ - Date d’émission | - La date de délivrance de la carte de sécurité sociale doit être valide \\ \\ - Le respect du format du numéro de sécurité sociale 
-| **Carte mutuelle** | - Nom, prénom adhérent \\ - Numéro AMC \\ - Numéro d’adhérent \\ - Convention \\ - CSR \\ - Début et fin de validité | - Contrôle : date de contrôle entre date de début et de fin \\ - Vérification format du numéro d’adhérent |+| **Carte mutuelle** | - Nom, prénom adhérent (assuré principal AMC) \\ - Numéro AMC \\ - Numéro d’adhérent \\ - Convention \\ - CSR (Critère Secondaire de Routage) \\ - Début de début et fin de validité | - La date de contrôle doit être comprise entre la date de délivrance et d’expiration de la carte de mutuelle. \\ \\ - Le respect du format du numéro d’adhérent | 
 + 
 +===== 🧩 Contrôle inter-documents ===== 
 + 
 +Au-delà des vérifications individuelles, **ID360** met en œuvre des mécanismes de **croisement d’informations** entre documents pour renforcer la cohérence de l’identité analysée.   
 +Ces contrôles s’appliquent **suivant la configuration de votre parcours** lorsque ce dernier comporte plusieurs pièces, ou bien lorsque certaines données sont **poussées** via les APIs métier. 
 + 
 +**L'identité** d'un utilisateur sera construite en utilisant les informations provenant soit d'une pièce d'identité, soit des données renvoyées par les MIE (par exemple : Identité Numérique La Poste, France Connect, etc.). 
 + 
 +**L'adresse** figurant dans la section Identité sera confirmée par le biais d'un justificatif de domicile si ce document a été fourni, ou bien par le biais de la saisie directe et en dernier lieu en utilisant les informations de la pièce d'identité si cela est configuré dans le processus. 
 + 
 +==== 🔗 Liens de correspondance entre documents ==== 
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 +^ Sources comparées ^ Champs concernés ^ 
 +| **Identité ↔ Justificatif de domicile / RIB / Taxe foncière / KBis / Carte mutuelle / Carte vitale / Avis d’imposition** | - Nom \\ - Prénom | 
 +| **Identité ↔ KBis** | - Nom \\ - Prénom \\ - Date de naissance \\ - Adresse | 
 +| **Identité ↔ Carte grise / Bulletin de salaire** | - Nom \\ - Prénom \\ - Adresse | 
 + 
 +==== ⚙️ Comparaison de données fournies par l’utilisateur ==== 
 + 
 +Il est possible de **contrôler la cohérence entre les données poussées** par le service métier (API) et celles issues des documents collectés. 
 + 
 +Les données pouvant être comparées incluent par exemple :   
 +  * **Nom** 
 +  * **Prénom** 
 +  * **Adresse** 
 + 
 +Ces contrôles permettent de **détecter les divergences** entre les informations déclaratives et les pièces justificatives fournies. 
 + 
 +===== 🧍‍♂️ Contrôle du porteur ===== 
 + 
 +L’étape de **vérification du porteur** permet de s’assurer que la personne qui présente les documents est bien **physiquement présente** et **correspond au titulaire** des pièces d’identité.   
 +Elle s’appuie sur deux grands types de contrôle : **la preuve de vie** et **la comparaison biométrique** (ressemblance avec la photo du document). 
 + 
 +==== 🧬 Preuve de vie ==== 
 + 
 +Deux types de contrôles sont proposés par **ID360** : 
 + 
 +^ Type de preuve de vie ^ Description ^ 
 +| **Active** | L’utilisateur doit réaliser **deux gestes aléatoires** (ex. : tourner la tête, ouvrir la bouche) demandés à l’écran. \\ Ces gestes sont **assistés par l’IHM ID360** et vérifiés côté serveur. | 
 +| **Passive** | Une **simple photo du visage** est capturée et analysée par des algorithmes pour détecter : \\ - Une **attaque par présentation** (ex. photo ou vidéo d’un visage sur écran) \\ - Une **attaque par injection** (image numérique injectée dans le flux vidéo) \\ - La **présence d’un filtre, masque ou d’un élément obstruant le visage**| 
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 +==== 🧠 Comparaison faciale (légitimité du porteur) ==== 
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 +L’une des images capturées pendant le contrôle de vivant est comparée à la **photo présente sur le document d’identité** fourni.   
 +Cette comparaison biométrique permet de **valider ou rejeter** le lien entre l’utilisateur et le document. 
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 +  * Si la ressemblance est **jugée trop faible**, le contrôle est déclaré **KO**. 
 +  * L’algorithme de correspondance a été **évalué sur différents corpus de visages** pour assurer sa robustesse.
  
 +L’ensemble des vérifications est réalisé **côté serveur** dans le cadre d'un parcours 100% automatisé.
  
  

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