Documentation Extractions et Contrôles

Cette page présente les documents pris en charge par ID360, ainsi que les données extraites et les contrôles réalisés pour chaque type de pièce.

🪪 Documents d’identité

Lors de la création d’un parcours en ligne personnalisable avec ID360, vous pouvez choisir jusqu’à quatre types de documents d’identité :

Carte d’identité
Passeport
Titre de séjour
Permis de conduire *(format CB)*

Chaque document fait l’objet d’une extraction de données structurée et de contrôles d’authenticité.

📂 Chemin d’accès dans le dossier de preuve : `extracted_data.identity`

🧾 Documents acceptés	📋 Données extraites	🔍 Contrôles d’authenticité
Carte d’identité / Passeport	- Type de document, - Nom de naissance, - Nom d’usage, - Liste des prénoms, - Date et lieu de naissance, - Sexe, - Numéro d’identité, - Date d’expiration, - Lieu de délivrance, - Bande MRZ. - Si 2DDoc détecté, nous y récupérons : type de document, type de pièce d'identité, prénoms, nom, numéro du document, nationalité, sexe, pays de naissance, pays d'émission.	- Cohérence champ département, - Validité durée, - Date d'émission future interdite, - Auto-correction de la MRZ en fonction des caractères attendus, - Checksum de la MRZ, - Conformité de la photo (vaguelettes, RF, collage), - Détection de photo d'un titre présenté via un écran de smartphone ou PC lors de la capture du titre (détection d'attaque par présentation)
Titres de séjour	- Idem carte d’identité, - pays de naissance	- Validité expiration, - Date d'émission future interdite, - Auto-correction de la MRZ, - Checksum de la MRZ, - Détection de photo d'un titre présenté via un écran de smartphone ou PC lors de la capture du titre (détection d'attaque par présentation)
Permis de conduire (format CB)	- Idem carte d’identité, - Type de permis	—

✅ Contrôles d’authenticité activables à la demande

Détection de la monochromie
Présence des deux faces (hors passeport)
Cohérence VIZ ↔ MRZ
Cohérence 2DDoc ↔ MRZ
Blocage automatique des spécimens
Détection des titres émis un dimanche

📎 Documents complémentaires

En complément des pièces d’identité, ID360 prend en charge un ensemble de documents justificatifs pour enrichir l’analyse d’identité, valider l’adresse, les revenus ou l’activité professionnelle. Chacun est soumis à des règles d’extraction précises et à des contrôles adaptés à sa nature.

📂 Chemin d’accès dans le dossier de preuve : selon le type, dans `extracted_data.[type_de_document]`

📄 Type de document	📋 Données extraites	🔍 Contrôles d’authenticité
Avis d’imposition (FR)	A partir du 2DDoc, nous récupérons : - Type de document - Nombre de parts - Référence de l’avis - Déclarant 1* : nom, prénom, numéro fiscal* - Déclarant 2 (si présent)* : nom, prénom, numéro fiscal* - Année de référence - Revenu fiscal de référence	- Vérification de la date d’expiration avec l’attendu. Exemple : document émis il y a moins de 2 ans. - Signature 2DDoc vérifiée - Option :Possibilité de récupérer l’information à la source pour garantir son authenticité avec notre partenaire Mi-Trust
Bulletin de salaire (à partir de septembre 2025)	- Nom, prénom - Numéro SIRET - Date d’embauche - Période concernée - Adresse complète - Code APE - Revenu brut, net, net imposable - NIR	- Vérification de la date d’expiration avec l’attendu. Exemple : document émis il y a moins de 3 mois. - Vérification RCS : radiation, cohérence APE, dates d’entrée / création entreprise, validité du SIREN
RIB (banques FR)	- IBAN - Nom - Prénom	- Vérification de la somme de contrôle de l'IBAN - Vérification de la validité du code pays de l'IBAN (ISO_3166-1_alpha-2) - Possibilité d’authentifier le RIB à partir de SEPAmail Diamonds
Avis de taxe foncière (FR)	- Nom complet - Année d’imposition - Date et lieu de naissance - Adresse fiscale - Date d’émission	- Possibilité de récupérer l’information à la source pour garantir son authenticité avec notre partenaire Mi-Trust
Kbis	Identification de la personne morale : - Nom et prénom - Numéro d'immatriculation au RCS - Date d’immatriculation - Raison sociale - Forme juridique - Capital social - Adresse du siège - Durée et clôture de l’exercice Pour tous les membres : - Nom et prénom - Date et lieu de naissance - Nationalité - Domicile personnel ou adresse	- Vérification de la date d’expiration avec l’attendu. Exemple : document émis il y a moins de X mois. - Kbis non créé dans le futur - Vérification avec les données RCS (Registre des Commerces et Sociétés) : Etat de radiation Cohérence de l'adresse Date d'immatriculation Raison sociale lue Validité du SIREN SIREN présent dans le RCS
Justificatif de domicile	- Nom complet - Adresse - Code postal - Ville - Date du justificatif Si 2DDoc détecté, nous y récupérons : nom, prénom, adresse, code postal, ville, pays, date d’émission, pays d'émission	- Validité (date d'émission < 3 mois) - Invalidité de la date d'émission (émise a une date future) - Option : Possibilité de récupérer l’information à la source pour garantir son authenticité avec notre partenaire Mi-Trust
Carte grise (certificat d’immatriculation)	- Format document (CG FR V1) - Pays de délivrance Type du document - Numéro du document - Numéro d'identité du véhicule - Date d'immatriculation - Genre national du véhicule - Type de carrosserie - Marque du véhicule - Dénomination du véhicule	Cohérence entre les données de la MRZ et la VIZ : - Validité - Immatriculation du véhicule (A) - Immatriculation du véhicule dans le bon format - Présence d'une adresse - Date d'immatriculation (I) non émise dans le futur - Présence de la date de première immatriculation du véhicule (B) - Date de la première immatriculation non émise dans le futur - Marque du véhicule (D1) - Modèle du véhicule (D3) - Numéro d'identification du véhicule (E) - Numéro genre national du véhicule (J1)
Carte vitale	- Nom complet - Numéro de sécurité sociale - Date d’émission	- La date de délivrance de la carte de sécurité sociale doit être valide - Le respect du format du numéro de sécurité sociale
Carte mutuelle	- Nom, prénom adhérent (assuré principal AMC) - Numéro AMC - Numéro d’adhérent - Convention - CSR (Critère Secondaire de Routage) - Début de début et fin de validité	- La date de contrôle doit être comprise entre la date de délivrance et d’expiration de la carte de mutuelle. - Le respect du format du numéro d’adhérent

🧩 Contrôle inter-documents

Au-delà des vérifications individuelles, ID360 met en œuvre des mécanismes de croisement d’informations entre documents pour renforcer la cohérence de l’identité analysée. Ces contrôles s’appliquent suivant la configuration de votre parcours lorsque ce dernier comporte plusieurs pièces, ou bien lorsque certaines données sont poussées via les APIs métier.

L'identité d'un utilisateur sera construite en utilisant les informations provenant soit d'une pièce d'identité, soit des données renvoyées par les MIE (par exemple : Identité Numérique La Poste, France Connect, etc.).

L'adresse figurant dans la section Identité sera confirmée par le biais d'un justificatif de domicile si ce document a été fourni, ou bien par le biais de la saisie directe et en dernier lieu en utilisant les informations de la pièce d'identité si cela est configuré dans le processus.

🔗 Liens de correspondance entre documents

Sources comparées	Champs concernés
Identité ↔ Justificatif de domicile / RIB / Taxe foncière / KBis / Carte mutuelle / Carte vitale / Avis d’imposition	- Nom - Prénom
Identité ↔ KBis	- Nom - Prénom - Date de naissance - Adresse
Identité ↔ Carte grise / Bulletin de salaire	- Nom - Prénom - Adresse

⚙️ Comparaison de données fournies par l’utilisateur

Il est possible de contrôler la cohérence entre les données poussées par le service métier (API) et celles issues des documents collectés.

Les données pouvant être comparées incluent par exemple :

Nom
Prénom
Adresse

Ces contrôles permettent de détecter les divergences entre les informations déclaratives et les pièces justificatives fournies.

🧍‍♂️ Contrôle du porteur

L’étape de vérification du porteur permet de s’assurer que la personne qui présente les documents est bien physiquement présente et correspond au titulaire des pièces d’identité. Elle s’appuie sur deux grands types de contrôle : la preuve de vie et la comparaison biométrique (ressemblance avec la photo du document).

🧬 Preuve de vie

Deux types de contrôles sont proposés par ID360 :

Type de preuve de vie	Description
Active	L’utilisateur doit réaliser deux gestes aléatoires (ex. : tourner la tête, ouvrir la bouche) demandés à l’écran. Ces gestes sont assistés par l’IHM ID360 et vérifiés côté serveur.
Passive	Une simple photo du visage est capturée et analysée par des algorithmes pour détecter : - Une attaque par présentation (ex. photo ou vidéo d’un visage sur écran) - Une attaque par injection (image numérique injectée dans le flux vidéo) - La présence d’un filtre, masque ou d’un élément obstruant le visage

🧠 Comparaison faciale (légitimité du porteur)

L’une des images capturées pendant le contrôle de vivant est comparée à la photo présente sur le document d’identité fourni. Cette comparaison biométrique permet de valider ou rejeter le lien entre l’utilisateur et le document.

Si la ressemblance est jugée trop faible, le contrôle est déclaré KO.
L’algorithme de correspondance a été évalué sur différents corpus de visages pour assurer sa robustesse.

L’ensemble des vérifications est réalisé côté serveur dans le cadre d'un parcours 100% automatisé.