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Documentation Extractions et Contrôles

Cette page présente les documents pris en charge par ID360, ainsi que les données extraites et les contrôles réalisés pour chaque type de pièce.

🪪 Documents d’identité

Lors de la création d’un parcours en ligne personnalisable avec ID360, vous pouvez choisir jusqu’à quatre types de documents d’identité :

  • Carte d’identité
  • Passeport
  • Titre de séjour
  • Permis de conduire *(format CB)*

Chaque document fait l’objet d’une extraction de données structurée et de contrôles d’authenticité.

📂 Chemin d’accès dans le dossier de preuve : `extracted_data.identity`

🧾 Documents acceptés 📋 Données extraites 🔍 Contrôles d’authenticité
Carte d’identité / Passeport - Type de document,
- Nom de naissance,
- Nom d’usage,
- Liste des prénoms,
- Date et lieu de naissance,
- Sexe,
- Numéro d’identité,
- Date d’expiration,
- Lieu de délivrance,
- Bande MRZ.
- Si 2DDoc détecté, nous y récupérons : type de document, type de pièce d'identité, prénoms, nom, numéro du document, nationalité, sexe, pays de naissance, pays d'émission.
- Cohérence champ département,
- Validité durée,
- Date d'émission future interdite,
- Auto-correction de la MRZ en fonction des caractères attendus,
- Checksum de la MRZ,
- Conformité de la photo photo (vaguelettes, RF, collage),
- Détection de photo d'un titre présenté via un écran de smartphone ou PC lors de la capture du titre (détection d'attaque par présentation)
Titres de séjour - Idem carte d’identité,
- pays de naissance
- Validité expiration,
- Date d'émission future interdite,
- Auto-correction de la MRZ,
- Checksum de la MRZ,
- Détection de photo d'un titre présenté via un écran de smartphone ou PC lors de la capture du titre (détection d'attaque par présentation)
Permis de conduire (format CB) - Idem carte d’identité,
- Type de permis

✅ Contrôles d’authenticité activables à la demande

  • Détection de la monochromie
  • Présence des deux faces (hors passeport)
  • Cohérence VIZ ↔ MRZ
  • Cohérence 2DDoc ↔ MRZ
  • Blocage automatique des spécimens
  • Détection des titres émis un dimanche

📎 Documents complémentaires

En complément des pièces d’identité, ID360 prend en charge un ensemble de documents justificatifs pour enrichir l’analyse d’identité, valider l’adresse, les revenus ou l’activité professionnelle. Chacun est soumis à des règles d’extraction précises et à des contrôles adaptés à sa nature.

📂 Chemin d’accès dans le dossier de preuve : selon le type, dans `extracted_data.[type_de_document]`

📄 Type de document 📋 Données extraites 🔍 Contrôles d’authenticité
Avis d’imposition (FR) A partir du 2DDoc, nous récupérons :
- Type de document
- Nombre de parts
- Référence de l’avis
- Déclarant 1 : nom, prénom, numéro fiscal
- Déclarant 2 (si présent) : nom, prénom, numéro fiscal
- Année de référence
- Revenu fiscal de référence
- Vérification de la date d’expiration avec l’attendu.
Exemple : document émis il y a moins de 2 ans.

- Signature 2DDoc vérifiée

- Option :Possibilité de récupérer l’information à la source pour garantir son authenticité avec notre partenaire Mi-Trust
Bulletin de salaire *(à partir de septembre 2025)* - Nom, prénom
- Numéro SIRET
- Date d’embauche
- Période concernée
- Adresse complète
- Code APE
- Revenu brut, net, net imposable
- NIR
- Vérification de la date d’expiration avec l’attendu.
Exemple : document émis il y a moins de 3 mois.

- Vérification RCS : radiation, cohérence APE, dates d’entrée / création entreprise, validité du SIREN
RIB (banques FR) - IBAN
- Nom
- Prénom
- Vérification de la somme de contrôle de l'IBAN

- Vérification de la validité du code pays de l'IBAN (ISO_3166-1_alpha-2)

- Possibilité d’authentifier le RIB à partir de SEPAmail Diamonds
Avis de taxe foncière (FR) - Nom complet
- Année d’imposition
- Date et lieu de naissance
- Adresse fiscale
- Date d’émission
- Possibilité de récupérer l’information à la source pour garantir son authenticité avec notre partenaire Mi-Trust
Kbis - Nom, prénom des dirigeants
- Numéro RCS
- Date et lieu d’immatriculation
- Raison sociale, forme juridique
- Capital social
- Adresse du siège
- Durée et clôture de l’exercice
- Vérification date d’émission
- Kbis non futur
- Vérification via RCS : radiation, adresse, raison sociale, SIREN
Justificatif de domicile - Nom complet
- Adresse complète
- Code postal
- Ville
- Date du document
*Si 2DDoc détecté :*
nom, prénom, adresse, pays, date d’émission
- Validité (*< 3 mois*)
- Pas de date future
- Option : récupération via Mi-Trust
Carte grise *(certificat d’immatriculation)* - Format document (CG FR V1)
- Pays, type, numéro
- Numéro VIN
- Immatriculation
- Genre national, type carrosserie, marque
- Modèle, date d’immat. initiale
- Validité des dates
- Vérification format immatriculation
- Cohérence MRZ/VIZ
- Présence de l’adresse
Carte vitale - Nom complet
- Numéro de sécu
- Date d’émission
- Validité de la date d’émission
- Format du NIR (numéro sécu)
Carte mutuelle - Nom, prénom adhérent
- Numéro AMC
- Numéro d’adhérent
- Convention
- CSR
- Début et fin de validité
- Contrôle : date de contrôle entre date de début et de fin
- Vérification format du numéro d’adhérent

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